Arrêté préfectoral – ouverture anticipée de la chasse au sanglier, chevreuil, daim et renard à partir du 1er juin 2025 et jusqu’à l’ouverture générale de la chasse saison 2025/2026 par Mairie de Saint Aubin d'Arquernay | Avr 29, 2025 | Arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral – autorisant des opérations de destruction de la population de sangliers dans le Calvados par Mairie de Saint Aubin d'Arquernay | Avr 29, 2025 | Arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral – réglementant l’usage des pièges de catégorie 2 sur l’ensemble du département du Calvados compte tenu de la présence de la loutre européenne par Mairie de Saint Aubin d'Arquernay | Avr 29, 2025 | Arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral – portant interdiction de la vente et de l’utilisation des artifices dits de divertissement dans le département du Calvados par Mairie de Saint Aubin d'Arquernay | Déc 27, 2024 | Arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral – portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées dans le cadre du projet de raccordement électrique du second parc éolien en mer – zone Centre Manche par Mairie de Saint Aubin d'Arquernay | Juil 8, 2024 | Arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral – autorisant les membres des agents du réseau des Centres permanents d’initiatives pour l’environnement (CPIE) de Normandie à pénétrer sur les propriétés privées par Mairie de Saint Aubin d'Arquernay | Avr 11, 2024 | Arrêtés préfectoraux
Commentaires récents